Marque enregistrée - Marque en vigueur

CURVYLINE
TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES INDUSTRIELLES

Numéro de dépôt :
4445788
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
CURVYLINE de TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES INDUSTRIELLES

Présentation de la marque CURVYLINE

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES INDUSTRIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CURVYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES INDUSTRIELLES domicilié(e) ZA Les Laurons - 26110 - NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque CURVYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVYLINE arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES INDUSTRIELLES a également déposé les autres marques suivantes : FILTANE , TAMI INDUSTRIES , L.P.C. , TAM'IMPULSE , ADDMEM , INSIDE DISRAM , INSIDE CERAM , TAMI , TAMI INDUSTRIES , TWISTLINE


TECHNOLOGIES AVANCEES ET MEMBRANES INDUSTRIELLES - ZA Les Laurons - 26110 - NYONS - France


Cabinet Beau de Loménie, Madame Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Eléments de filtration en tant que parties de machines ; membranes de filtration en tant que parties de machines ; éléments inorganiques de filtration en tant que parties de machines ; filtres céramiques en tant que parties de machines ; carters contenant des éléments de filtration en tant que parties de machines ;

Filtres en tant que parties d'installations industrielles ; filtres inorganiques en tant que parties d'installations industrielles ; filtres céramiques en tant que parties d'installations industrielles ; carters contenant des filtres en tant que parties d'installations industrielles.